Instruction en famille : règles et conditions pour l’école à la maison

En juin 2022, on comptait 71 700 enfants scolarisés à domicile, soit environ 0,5 % des élèves en France, d’après les données du ministère de l’Éducation nationale. En progression depuis des années, l’instruction en famille (IEF) stagne depuis la loi de 2021 qui a durci les conditions d’autorisation. Selon les académies, il est devenu plus ou moins difficile d’obtenir une première autorisation d’enseigner à domicile. La peur du « séparatisme » a conduit à priver certains jeunes des bénéfices, ponctuels ou sur plus long terme, de l’école à la maison. En effet, bien souvent le choix de l’IEF est motivé par la santé et le bien-être des enfants. Ce sont des enfants qui souffrent de phobie scolaire, d’un handicap pas ou mal pris en charge par l’Éducation nationale, de harcèlement… Il y a aussi des parents qui cherchent des solutions éducatives innovantes pour leurs enfants et rejettent le modèle collectif traditionnel.

Dans tous les cas, les familles demandeuses d’IEF font l’objet d’une étude préalable puis de contrôles et suivis réguliers. Quel est le cadre légal de l’instruction en famille ? Comment s’assurer que les enfants atteignent le niveau requis pour leur âge ? Quelles sont les ressources et outils pédagogiques à disposition des parents ?

Le cadre légal de l’instruction en famille en France

Tout d’abord, rappelons que ce sont les Lois Jules Ferry (1879-1882) qui réaffirment l’obligation de l’instruction et instaurent sa gratuité. Le corps professoral devient laïque en 1886 puis un corps d’État en 1889 (Loi Goblet) avec des instituteurs, appelés aussi hussards noirs de la République. Aux débuts de l’Instruction publique, les enfants devaient suivre le cycle primaire de 6 à 13 ans. Puis en 1936, l’âge limite est repoussé à 14 ans. Puis suite à l’ordonnance du 6 janvier 1959, il est prolongé jusqu’à l’âge de 16 ans révolus. Enfin, sous la présidence d’Emmanuel Macron, l’obligation d’instruction a été avancée à l’âge de 3 ans (loi du 28 juillet 2019). Et depuis la rentrée 2020 les jeunes entre 16 et 18 ans sont tenus de suivre une formation.

Instruction obligatoire de 3 à 16 ans

L’avancement de l’instruction à l’âge 3 ans n’a fait qu’entériner un taux de scolarisation déjà conséquent (97,5% des enfants de 3 ans, 99,9 % pour les 4 ans et 100 % pour les 5 ans, source DEPP, 2018). Désormais, le taux de scolarisation des 3-5 ans atteint 99,8%. Mais il a baissé pour les effectifs de Petite Section, passant de 97,7 % à la rentrée 2019 à 97,0 % en 2020 (source Sénat).

Les motifs invoqués pour l’instruction en famille

Pourquoi les parents hésitent-ils à mettre leurs enfants à l’école dès 3 ans ? Il y a bien évidemment de nombreuses raisons à cela qui tiennent à l’histoire de chaque parent et enfant. Les problèmes évoqués pour les enfants plus grands – prise en charge du handicap, harcèlement et phobie scolaire – concernent très peu les tout-petits. En revanche, les parents sont sensibles à l’organisation quotidienne de l’école. Ils déplorent souvent une inadaptation des rythmes à leurs enfants selon quatre axes majeurs :

• le sommeil. Certains enfants ont besoin de davantage de sommeil, notamment d’un temps de sieste plus long que le créneau défini à l’école (généralement entre 12h30 et 14h30).
• l’alimentation : la cantine peut être perçue comme une épreuve difficile pour les enfants (menus inappropriés, bruit, temps restreint etc.).
• la propreté : l’enfant n’est pas prêt à quitter ses couches en journée et s’expose à de nombreux accidents. Les parents souhaitent alors que leur enfant dispose de temps supplémentaire pour effectuer sa transition vers l’autonomie.
• les apprentissages : “trop difficile”, “trop facile”, “pas adapté au handicap”… Les parents qui préfèrent l’instruction en famille peuvent accompagner leurs enfants individuellement et les faire progresser plus vite. Certains parents s’appuyant sur la ludopédagogie, la pédagogie Montessori ou encore l’approche éducative Sudbury (école démocratique aux États-Unis) souhaitent que leurs enfants progressent à leur rythme, selon leur motivation. Cela implique à la fois que l’enfant puisse prendre tout son temps pour apprendre, mais aussi qu’il puisse dépasser les programmes de l’Éducation nationale.

Les nouvelles dispositions de la loi du 24 août 2021

Si l’on se réfère au site du MEN (2023), on retient que « la famille a deux possibilités :

• scolariser dans un établissement scolaire public ou privé, [ou bien]
• assurer l’instruction des enfants elle-même (avec déclaration préalable) »

Alors qu’est-ce qui change par rapport à avant la loi de 2021 ? Désormais, « le régime de déclaration d’instruction dans la famille est remplacé par un régime d’autorisation préalable, […] délivrée par les services académiques, pour des motifs tirés de la situation de l’enfant et limitativement définis par la loi. […] La demande d’autorisation d’instruction dans la famille doit être adressée au directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN) du département de résidence de l’enfant, […] entre le 1^er mars et le 31 mai inclus. » (MEN).

Le ministère retient quatre motifs valables dont il étudiera la pertinence dans le dossier transmis par les parents :

• « L’état de santé de l’enfant ou son handicap,
• La pratique d’activités sportives ou artistiques intensives,
• L’itinérance de la famille en France ou l’éloignement géographique de tout établissement scolaire public,
• L’existence d’une situation propre à l’enfant motivant le projet éducatif. »

La liberté d’instruction remise en cause par la loi contre les « séparatismes »

Auparavant, les parents devaient effectuer une déclaration d’IEF à la mairie. Celle-ci en informait l’académie et des contrôles étaient effectués périodiquement par la mairie et les inspecteurs de l’Éducation nationale. Avec la nouvelle loi du 24 août 2021 (dite loi contre les « séparatismes »), le ministère entend contrôler plus étroitement l’IEF. En effet, il faut désormais obtenir l’autorisation des services académiques. Aujourd’hui, les associations accusent cette loi de provoquer de nombreux refus d’IEF de la part des autorités.

Le Sénat indique que « selon les chiffres transmis par le ministère, il y a eu pour la rentrée 2020 17 009 demandes d’instruction en famille, hors classe CNED règlementée pour les enfants de 3 à 6 ans, contre 11 081 à la rentrée 2019. » Ce qui montre que l’augmentation des enfants scolarisés en IEF concerne surtout les enfants censés rentrer en première année de maternelle. D’où l’interrogation des rapporteurs du Sénat : « cette augmentation très forte du nombre d’élèves déclarés en instruction en famille, non anticipée par le ministère, [a-t-elle] conduit à l’évolution de la position du gouvernement sur l’instruction en famille et à sa volonté d’en restreindre le recours par le passage d’un régime déclaratif à un régime d’autorisation ? »

Encadrement de l’instruction en famille

La « loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République » induit un encadrement plus strict de l’IEF. Et une plus grande difficulté à obtenir l’autorisation d’enseigner en famille, hors CNED.

Le dossier de demande d’autorisation d’IEF

Les demandes d’autorisation doivent être adressées entre le 1er mars et le 31 mai de l’année scolaire précédent l’IEF. Il peut s’agir d’une demande de renouvellement soumis à un contrôle favorable, ou bien d’une première demande. Selon le cas, il faut remplir un formulaire différent.

Le site officiel de l’Éducation nationale rappelle la marche à suivre :

• « Renseigner et signer le CERFA 16212*02 relatif à une demande d’autorisation d’instruction dans la famille.
• Fournir les pièces justificatives (identités, domicile et pièces relatives au motif invoqué).
• La DSDEN accuse réception de votre demande en indiquant, le cas échéant, les documents manquants à fournir dans un délai fixé par le DASEN, qui ne peut être supérieur à quinze jours.
• Après réception de votre dossier complet, le DASEN vous transmet sa décision (refus ou acceptation) dans un délai maximum de deux mois. Passé ce délai et en l’absence de réponse de la DSDEN, votre demande d’autorisation est implicitement acceptée.
• Le DASEN informe le président du conseil départemental et le maire de la commune de résidence de votre enfant de la délivrance de l’autorisation. »

Les contrôles de l’IEF par la mairie et l’inspection académique

En premier lieu, le maire doit contrôler l’adéquation de l’autorisation avec la situation de l’enfant. Il faut que l’instruction en famille soit « compatible avec son état de santé et les conditions de vie de la famille. Dans le cadre de cette enquête, [il faut] fournir une attestation […] de suivi médical [de l’enfant]. » Ce contrôle a lieu dès la première année puis une fois tous les deux ans.

Ensuite, les services de l’Éducation nationale procèdent à un contrôle pédagogique tous les ans, en général 3 mois après la délivrance de l’autorisation. L’inspecteur vérifie que l’instruction concerne uniquement les enfants de la famille et qu’elle est conforme « au droit de l’enfant à l’instruction ». Il s’assure également que l’enfant acquiert les connaissances et compétences définies dans le socle commun. En cas d’insuffisance, un deuxième contrôle détermine si l’enfant doit obligatoirement être scolarisé dans une école publique ou privée. À noter que les contrôles peuvent être annoncés ou inopinés et ne peuvent être refusés deux fois de suite. En cas de bilan insuffisant, l’administration délivre une mise en demeure de scolariser son enfant dans une école.

Par ailleurs, il faut préciser que les bulletins de note des élèves inscrits au CNED parviennent aux services académiques. Mêmes si les élèves du CNED sont susceptibles d’être évalués par l’inspection, les autres élèves le sont davantage.

Quels sont les avantages et inconvénients de l’instruction en famille ?

Il existe trois possibilités d’enseignement à domicile. Premièrement, l’enfant peut suivre les cours du CNED. Deuxièmement, les parents peuvent assurer seuls l’intégralité de l’enseignement. Et troisièmement, la famille peut recourir à des cours non agréés ou des cours à la carte. En fonction des modalités choisies, les services académiques effectuent plus ou moins de contrôle.

Suivre les cours avec le CNED de la maternelle au lycée

Les cours du CNED (Centre National d’Enseignement à Distance) conviennent aux familles qui souhaitent suivre à la lettre les programmes de l’Éducation de nationale. Chaque niveau dispose de ses objectifs pédagogiques propres et est déterminé en fonction de l’âge de l’enfant. Par ailleurs, les méthodes d’enseignement et d’évaluation sont les mêmes que celles pratiquées dans les établissements scolaires. La solution du CNED présente de nombreux avantages pour les familles. Elle permet d’assurer une continuité en cas de déscolarisation pour raisons de santé, phobie scolaire et harcèlement. Elle est aussi souvent privilégiée par les familles itinérantes. Les cours et outils sont simples d’utilisation et permettent aux élèves de travailler en autonomie.

L’inscription au CNED répond à deux cas de figure : inscription en classe réglementée si l’enfant ne peut être scolarisé (après avis favorable de l’IA-DASEN), ou bien inscription libre si c’est le choix des responsables de l’enfant. Les tarifs varient d’un cas à l’autre.

Les pédagogies alternatives à la maison

Toutefois, si le choix de faire l’école à la maison ressort d’une démarche éducative personnelle, les cours du CNED ne seront qu’une copie de ceux des établissements scolaires. Dans ce cas-là les familles s’intéressent souvent aux pédagogies alternatives. Elles recherchent d’autres moyens pour éduquer leurs enfants et leur transmettre les connaissances du socle commun. Jusqu’aux 16 ans de l’enfant, les parents doivent donc pourvoir par leurs propres moyens à l’acquisition des mêmes compétences que les élèves scolarisés en école publique ou privée. Ensuite, entre 16 et 18 ans, ils doivent veiller à ce qu’ils suivent une formation.

La plupart des familles qui prônent l’école à la maison nourrissent un projet de vie singulier. Elles ont une conception de l’enfant en tant qu’apprenant libre et curieux de tout. Ainsi, l’IEF permet de s’adapter à chaque enfant pour respecter son rythme et son appétit d’appendre. Elle évite les contraintes du collectif : mêmes horaires, mêmes séquençages et méthodes d’apprentissage, postures et matériels imposés…

Le succès des pédagogies actives et le retour aux pédagogies traditionnelles

Par exemple, à la campagne, l’enfant passera du temps en extérieur, pourra prendre soin des animaux, vivre des expériences en pleine nature, s’initier à la permaculture et à de nombreuses activités sportives, manuelles, artistiques… En ville, il n’est pas rare que les familles en IEF se rassemblent pour organiser des sorties culturelles (visite de musée) ou des temps d’activités collectives (sport d’équipe, recherche scientifique).

En outre, l’enfant est souvent placé au centre des apprentissages, ce qui développe son autonomie. Ainsi, les parents s’inspirent des pédagogies type Montessori et Freinet pour organiser les apprentissages. L’enfant manifeste son envie d’apprendre, sa curiosité pour un domaine ou une compétence. Et il apprend dans l’ordre qui lui vient « naturellement », à son rythme et non selon un calendrier bien précis comme dans un établissement scolaire. Cette conception est l’héritière de l’Émile de Jean-Jacques Rousseau (1712) soutenue par un pédagogue qui se met au service de l’enfant pour nourrir sa soif de connaissance.

Évidemment, cette organisation des enseignements nécessite une certaine disponibilité des parents. En cas d’impossibilité, certaines familles choisissent de scolariser leurs enfants dans une école privée hors contrat. Selon la Fondation pour l’école, « il se crée environ 120 établissements par an. » (écoles indépendantes hors contrat). En outre, « depuis quelques années, la part des écoles Montessori diminue au profit d’écoles appliquant plusieurs pédagogies actives (Montessori mais également Freinet, Steiner, Decroly, etc…). Ainsi, 22,5% des écoles créées en 2022 appliquent la pédagogie Montessori contre 26% en 2021. » De même, « les écoles à pédagogie classique ne cessent d’augmenter, passant de 11% en 2021 à 15% en 2022, reflétant probablement l’inquiétude des parents quant au niveau scolaire général et la volonté de certains créateurs de revenir aux méthodes ayant fait leurs preuves. »  

©Canva Pro

Les ressources pour faire l’école à la maison

Plusieurs associations renseignent les parents sur l’instruction en famille, quelle qu’en soit la raison et quels que soient les choix pédagogiques. On peut citer l’Association Phobie Scolaire (APS), l’Union nationale pour l’instruction et l’épanouissement des enfants, le collectif L’École est la maison, l’assemblée collégiale Libres d’apprendre et d’instruire autrement (LAIA) et l’association Liberté éducation. Nombre d’entre elles donne accès à des ressources en ligne pour enseigner à domicile.

Les sites de ressources institutionnelles

Pour faire l’école à la maison, les parents peuvent facilement recourir aux sites ressources qui dépendent du ministère de l’Éducation nationale :

• les programmes, les repères annuels de progression (du CP à la 3e), les documents d’accompagnement qui regroupent toutes les instructions officielles figurent sur le site education.gouv.fr,
• le site eduscol.education.fr rassemble des ressources dans toutes les matières et par compétences (Lire, écrire etc.)
• le site canopé (reseau.canope.fr) donne accès à une documentation payante, ainsi qu’à diverses ressources, notamment en arts visuels, arts vivants etc.
• les sites de professeurs (voir notre article ressources pour la maternelle),
• La Main à la pâte (fondation-lamap.org): association de promotion des sciences qui publie des ouvrages et organise des rencontres et journées d’activité autour des sciences.
• les sites de musées (Le Louvre, Le Château de Versailles, La Cité des Sciences et de l’Industrie., Museum national d’histoire naturelle..) et celui de la Bibliothèque nationale de France (ressources en ligne, notamment la base Gallica)…

Les ressources numériques pour aborder les sciences, l’histoire, la musique…

Grâce à Internet, les enfants scolarisés à la maison ont accès à de nombreuses ressources en ligne spécialement conçues pour eux. On y trouve des vidéos, des podcasts, des histoires audio, de la musique, des applications éducatives, comme :

• les programmes vidéo de France Télévisions, Arte, BBC, National Geographic (documentaires animaliers, géographiques et historiques), des séries éducatives comme C’est pas sorcier…
• les podcasts (voir notre sélection de podcasts pour les 3-6 ans) qui développent des contenus audio destinés aux enfants pour découvrir les :
  • les sciences : Olma et Bestioles (France Inter), DJO le cerveau (Alma Studios), Mes P’tits docs, Les animaux du monde et Images doc (Bayard), Politikids (Billy the cast),
  • les arts : En avant les histoires de l’art ! (RMN),
  • l’Histoire : Les Odyssées (France Inter), Ils ont fait l’histoire (France bleu)
  • l’actualité : Salut l’info (France Info/Astrapi),
  • la musique : Les Zintrus, Octave et Mélo, Histoires de musique, Les contes de la Maison Ronde, Le Journal intime de Mozart, Bach, Nina Simone… (France musique), Des histoires en musique (Radio classique),
  • les histoires et contes : Une histoire et Oli (France Inter), Le confin des contes (France bleu), Lectures d’enfance, Les histoires du Pince Oreille (France culture), Gigi et Pipo et Pêche et Ninon (Alma Studios), Encore une histoire (Benjamin Muller), Envolées contées (Broadcast Media), Merci Rémi (Billy the cast)…

• les histoires audio des éditeurs (Bayard/Milan, Hatier, Belin, Gallimard Jeunesse, l’école des loisirs, Lézard noir…),
• la musique classique et les comptines, comme Les concerts fiction pour enfants et Les comptines de la Maîtrise de Radio France,
• les applications numériques visant les apprentissages scolaires en maths, français, sciences, anglais etc. (voir notre sélection d’applications pour enfants).
• le site vivrenfamille.org fournit des listes de ressources aux liens suivants :
  • https://vivreenfamille.org/ief/sites-internet-instruction-en-famille/ et
  • https://vivreenfamille.org/ief/blogs-instruction-en-famille/

Les cours à la carte non agréés comme ressources complémentaires

Lorsque les parents n’utilisent pas les services du CNED, ils peuvent assurer certains enseignements et se procurer des supports dans les matières qu’ils maîtrisent insuffisamment. Il y a bien sûr les matériels pédagogiques classiques qu’on trouve en librairie ou sur les sites des éditeurs scolaires (Hachette, Hatier, Magnard, MDI, Jocatop, Retz, Belin etc.). Par ailleurs, certains éditeurs développent une collection spécifique pour enseigner à domicile, comme la collection L’école à la maison de La Librairie des écoles. Mais il y a aussi des sites spécialisés dans l’instruction en famille qui délivrent des conseils et des pistes pour créer ses propres outils. Afin de satisfaire aux obligations du socle commun, les associations qui soutiennent l’IEF alertent les parents sur la nécessité de veiller à choisir des cours conformes aux attentes de l’administration.

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Quelques ouvrages sur l’école à la maison

• Isa Lise, Faire l’école à la maison, Paris, Eyrolles, 2017.
• Jean-Baptiste et Marie Maillard, L’école à la maison, une liberté fondamentale, Paris, Artège, 2021.
• Bernadette Nozarian, Apprendre sans aller à l’école – Choisir le homeschooling, Paris, Nathan, 2017.
• Isabelle Servant, Transmettre l’essentiel à l’école (et à la maison): pour construire un monde sain, heureux et solidaire, Paris, Eyrolles, 2019.
• John Holt, Les apprentissages autonomes, comment les enfants s’instruisent sans enseignement, Paris, Éditions l’instant présent, 2014.
• John Holt, Apprendre sans l’école, des ressources pour agir et s’instruire, Paris, Éditions l’instant présent.
• André Stern, … Et je ne suis jamais allé à l’école, Histoire d’une enfance heureuse, Arles, Actes Sud, 2011.